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INFORMATIONS GÉNÉRALES

PROPRIÉTÉ & ÉDITEUR

Le Site est la propriété de La Bible Pour Tous, association relevant de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

La Bible Pour Tous
187 rue du Rouet – 13008 Marseille – SIREN 414 376 871
Directeur de la publication : Louis Amandier

HÉBERGEUR

 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – SIREN 431 303 775
Site Internet : www.1and1.fr

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de La Bible Pour Tous et/ou de ses partenaires tels que l'éditeur du Site. À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de La Bible Pour Tous et/ou de ses partenaires tels que l'éditeur, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non–respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.

ACCÈS AU SITE

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* le terminal désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, Smartphone…) que vous utilisez pour consulter ou voir s’afficher un site, une application, un contenu publicitaire etc.

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LIENS HYPERTEXTES DEPUIS LE SITE (SITES EXTERNES LIÉS)

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INTERDICTION DE MIRRORING/REDIRECTION

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DYSFONCTIONNEMENT ET VIRUS

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6 - PLUS D’INFORMATIONS SUR LES COOKIES

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